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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOS-LIT
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DOS-LIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOS-LIT
DOS-LIT Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
95595796
Date de dépôt :
31/10/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2015

Présentation de la marque DOS-LIT

Déposée le 31 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOS-LIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOS-LIT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOS-LIT domicilié(e) 331, route de Vannes,44800 SAINT HERBLAIN (dossier no 2296711) - 44800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 160 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES SJOA domicilié(e) 8, rue Linné, BP 78401,44184 NANTES Cedex 4 (dossier no 2296711) - 44184 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOS-LIT est expirée depuis le 31 octobre 2015.

DOS-LIT a également déposé les autres marques suivantes : AQUADREAM , dos lit les lits d'eau…


DOS-LIT Société A Responsabilité Limitée - 331, route de Vannes,44800 SAINT HERBLAIN (dossier no 2296711) - 44800 - France - SIREN 382160174


AVOCATS ASSOCIES SJOA - 8, rue Linné, BP 78401,44184 NANTES Cedex 4 (dossier no 2296711) - 44184 - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2005 n°2296711 - Publication au BOPI 2005-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Lits hydrostatiques à usage médical.Meubles, lits, lits hydrostatiques, lits à eau climatisés

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.